MENTIONS LEGALES
PROPRIÉTAIRE DU SITE
Les propriétaires du site www.biscuits-joyeux.com
Matthieu et Caroline Gailly
Téléphone : 02 99 16 04 71
Adresse : 52 rue de la Gare – 35800 Dinard
ÉDITION DU SITE
Luztic est une agence de conseil en marketing, communication et évènementiel qui fait grandir avec passion les projets porteurs de sens.
Contact : LuzTic – bavardons@luztic.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Biscuits Joyeux est une marque déposée à l’INPI.
Les modèles, dessins, logos, photos, images et objets proposés par le site sont la propriété de Biscuits Joyeux et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute autre utilisation des modèles, dessins, logos, photos, objets et images, telles que reproduction, commercialisation, diffusion et édition par quiconque est rigoureusement interdite et constitutive d’une contrefaçon pouvant être sanctionnée pénalement et civilement.
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par : OVH, SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.